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Marques déposées par monsieur GIRAUD Alain
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LE PETIT CAMARGUAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT CAMARGUAIS
M. GIRAUD Alain

Numéro de dépôt :
4324295
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2026
LE PETIT CAMARGUAIS de GIRAUD Alain

Présentation de la marque LE PETIT CAMARGUAIS

Déposée le 22 décembre 2016 par monsieur GIRAUD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE PETIT CAMARGUAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur GIRAUD Alain domicilié(e) Mas d'Eymini de Boimaux, Route d'Arles - 13460 - LES SAINTES MARIES DE LA MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GIRAUD Alain domicilié(e) Mas d'Eymini de Boimaux, Route d'Arles - 13460 - LES SAINTES MARIES DE LA MER - France.

La marque LE PETIT CAMARGUAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324295.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CAMARGUAIS arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.


M. GIRAUD Alain - Mas d'Eymini de Boimaux, Route d'Arles - 13460 - LES SAINTES MARIES DE LA MER - France


M. GIRAUD Alain - Mas d'Eymini de Boimaux, Route d'Arles - 13460 - LES SAINTES MARIES DE LA MER - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 17 mai 2017 - Retrait partiel n°700122 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Riz bénéficiant de l'indication géographique protégée « riz de Camargue ».

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.